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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG
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POMME CHARCUTIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMME CHARCUTIERE
SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG

Numéro de dépôt :
1346976
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2006
POMME CHARCUTIERE de PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG

Présentation de la marque POMME CHARCUTIERE

Déposée le 14 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME CHARCUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2064565) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry IEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2064565) - France.

La marque POMME CHARCUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMME CHARCUTIERE est expirée depuis le 14 mars 2006.

PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALE PATISSIERE , REINE D'ARMOR , SPECIALE CHARCUTIERE , LES COMPOTELLES , SPECIALE CUISINIERE , COMPOTEL , KERPOM


SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2064565) - France


Monsieur Thierry IEVANTAL - (dossier no 2064565) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1996 n°2064565 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233145 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233144 - Publication au BOPI 1997-02-24

Viandes, poissons, volailles et gibiers à base de Pomme;fruits et légumes conservés séchés et cuits, conserves;charcuterie, sauces, oeufs, laits produits laitiers à base de Pomme; huiles et graisses comestibles à base de Pomme, condiments à base de Pomme.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.